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Marque: réécriture


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Les aménageurs poussent pour une deuxième réécriture du Zan

Multipostit B2 - 1 ans depuis
AMENAGEMENT. Le syndicat professionnel des aménageurs mène un gros travail cette année pour obtenir une deuxième réécriture du Zan et faire en sorte que la réforme du prêt à taux zéro ne s'applique pas.

Zéro artificialisation nette : la justice censure un décret en cours de réécriture

Multipostit B2 - 2 années depuis
AMÉNAGEMENT. Le Conseil d'Etat a censuré l'un des décrets d'application du Zéro artificialisation nette (Zan) ancienne formule. De nouveaux décrets, pris en application de la nouvelle loi, sont en consultation.

Le Gouvernement se dit ouvert à une réécriture des décrets Zan

Multipostit B2 - 3 années depuis
POLITIQUE. Répondant à une question de sénateurs, le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, Christophe Béchu, a ouvert la voie à une réécriture des décrets de mise en 'uvre de l'objectif du Zéro artificialisation nette.
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